Mentions Légales

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1. Éditeur du site

Le site internet et l'application Doctelia sont édités par la société :

• Raison sociale : Doctelia
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 1 000,00 EUROS
• Siège social : 47 rue Vivienne, 75002 Paris
• Immatriculation : 107 712 051 R.C.S. Paris
• Numéro d'identification Européen (EUID) : FR7501.107712051

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est M. Ben Abderrahman Wajdi, en sa qualité de Président de la société Doctelia.

3. Hébergement des Données de Santé (HDS)

Afin de garantir la sécurité absolue de vos données médicales, l'infrastructure de Doctelia est hébergée exclusivement en France par un prestataire certifié Hébergeur de Données de Santé (HDS) conformément à l'article L.1111-8 du Code de la santé publique.

• Hébergeur : [Nom de votre hébergeur cloud, ex: OVHcloud / Scaleway]
• Adresse de l'hébergeur : [Adresse postale de l'hébergeur]
• Certification : ISO 27001 et HDS

4. Propriété intellectuelle

La conception et le développement des logiciels et outils informatiques Doctelia, ainsi que la structure générale du site, les textes, images, et tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société Doctelia. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle est interdite sans l'accord exprès de la société.

5. Contact

Pour toute question ou demande d'information, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@doctelia.com
• Par courrier : Doctelia, 47 rue Vivienne, 75002 Paris